Opérateurs

SYDONIA++ est un système informatisé de dédouanement. Le traitement de la déclaration en détail est basé sur le Document Administratif Unique (DAU) adapté au niveau local.

SYDONIA++ permet :

  • Le traitement des manifestes. Ces documents sont utilisés par la douane pour s'assurer d'une part que les marchandises manifestées sont prises en charges et d'autre part, qu'elles feront l'objet d'une déclaration en douane ultérieurement.
  • L'établissement, le traitement et l'édition de tout type de déclaration en détail
  • Les contrôles participant à la recevabilité (contrôle de forme : existence d'informations obligatoire et correctes ; contrôles de fond : cohérence et concordances des informations).
  • Le calcul de la valeur en douane, de la note de la valeur, des droits et taxes.
  • La liquidation et le paiement soit au comptant soit par crédit d'enlèvement de la déclaration.

 

Le module MODTRB est utilisé pour la déclaration du manifeste.

Le module MODBRK est utilisé pour la déclaration en détail.

Les informations contenues dans ces deux modules sont liées par le numéro de manifeste.

Si vous êtes :

  • Un transporteur, vous utiliserez le module MODTRB.
  • Un transitaire, vous utiliserez les modules MODTRB et MODBRK
  • Un déclarant, vous utiliserez le module MODBRK
  • Une entreprise qui déclare pour elle même, vous utiliserez le module MODBRK

Si vous déclarez pour vous même ponctuellement, vous avez la possibilité d'utiliser l'unité banalisée de dédouanement (UBD) SYDONIA qui est mise à votre disposition au bureau de douane du port.

Documents à télécharger

Liens utiles