Aller au contenu principal
Accueil
La douane
Ses missions
Son organisation
Ses métiers et concours
Organigramme
Actualités
Divers
Contacts utiles
Le tarif douanier
Généralités
Le classement des marchandises
Base de données publique D40
Nomenclature tarifaire
Simulation d'une taxation
Index alphabétique
Particuliers
Présentation
Franchises diverses
Transfert de résidence
Importation de véhicules
Les voyageurs
Formalités douanières pour les navires de plaisance
Francisation des navires et hypothèques maritimes
Colis postaux
Réglementation sur les armes
Importation de tabacs
Entreprises
Les services aux entreprises
Les régimes préférentiels
Les exonérations de droits de douane
La fiscalité douanière
Caractéristiques de la fiscalité douanière calédonienne
Les droits et taxes applicables
Les régimes fiscaux privilégiés
Demande de régularisation d'une exonération
Les régimes économiques
Exportation temporaire
Admission temporaire
L'entrepôt
Le régime du perfectionnement
Le commerce extérieur
Protection du marché intérieur calédonien
Les procédures
Autres procédures
Comptoirs de vente à l'export
Le renseignement tarifaire
Réglementation particulières
Précuseurs chimiques
Réglementations sur les armes
Déclarants
Présentation
Le représentant en douane enregistré
Examen d'aptitude
SYDONIA
Sydonia World
Présentation
Installation
Formations
Questions-Réponses
CODE DES DOUANES
Généralités
CDNC
CDANC
Toggle navigation
Formulaire de recherche
Rechercher
Suivez-nous
RSS
Accueil
La douane
Le tarif douanier
Particuliers
Entreprises
Déclarants
SYDONIA
CODE DES DOUANES
Ses missions
Son organisation
Ses métiers et concours
Organigramme
Actualités
Divers
Contacts utiles
Généralités
Le classement des marchandises
Base de données publique D40
Nomenclature tarifaire
Simulation d'une taxation
Index alphabétique
Présentation
Franchises diverses
Transfert de résidence
Importation de véhicules
Les voyageurs
Formalités douanières pour les navires de plaisance
Francisation des navires et hypothèques maritimes
Colis postaux
Réglementation sur les armes
Importation de tabacs
Les services aux entreprises
Les régimes préférentiels
Les exonérations de droits de douane
La fiscalité douanière
Caractéristiques de la fiscalité douanière calédonienne
Les droits et taxes applicables
Les régimes fiscaux privilégiés
Demande de régularisation d'une exonération
Les régimes économiques
Exportation temporaire
Admission temporaire
L'entrepôt
Le régime du perfectionnement
Le commerce extérieur
Protection du marché intérieur calédonien
Les procédures
Autres procédures
Comptoirs de vente à l'export
Le renseignement tarifaire
Réglementation particulières
Précuseurs chimiques
Réglementations sur les armes
Présentation
Le représentant en douane enregistré
Examen d'aptitude
Sydonia World
Présentation
Installation
Formations
Questions-Réponses
Généralités
CDNC
CDANC
Mise en place de la procédure de secours SYDONIA
10 janvier 2011
Avis aux opérateurs n° 122 du 10/01/2011
Documents à télécharger
Mise en place de la procédure de secours SYDONIA
(214.92 Ko)
Création d'une sous-position dans le tarif des douanes et modification de la délibération n° 41 du 21 décembre 2009 portant application de la TSPA et de la TCPPL pour l'année 2010.
importation des eaux conditionnées en NC
Liens utiles
