Aller au contenu principal
Accueil
La douane
Ses missions
Son organisation
Ses métiers et concours
Organigramme
Actualités
Divers
Contacts utiles
Le tarif douanier
Généralités
Méthodes de classement des marchandises
Base de données publique D40
Simulation d'une taxation
Tarif en vigueur
Index alphabétique
Particuliers
Présentation
Franchises diverses
Transfert de résidence
Importation de véhicules
Les voyageurs
Formalités douanières pour les navires de plaisance
Francisation des navires et hypothèques maritimes
Colis postaux
Réglementation sur les armes
Importation de tabacs
Entreprises
Les services aux entreprises
Les régimes préférentiels
Les exonérations de droits de douane
La fiscalité douanière
Caractéristiques de la fiscalité douanière calédonienne
Les droits et taxes applicables
Les régimes fiscaux privilégiés
Demande de régularisation d'une exonération
Les régimes économiques
Exportation temporaire
Admission temporaire
L'entrepôt
Le régime du perfectionnement
Le commerce extérieur
Protection du marché intérieur calédonien
Les procédures
Autres procédures
Comptoirs de vente à l'export
Le renseignement tarifaire
Réglementation particulières
Précuseurs chimiques
Réglementations sur les armes
Déclarants
Présentation
Le représentant en douane enregistré
Examen d'aptitude
SYDONIA
Sydonia World
Présentation
Installation
Formations
Questions-Réponses
CODE DES DOUANES
Généralités
CDNC
Code des douanes national (parties applicables à la Nouvelle-Calédonie)
Toggle navigation
Formulaire de recherche
Rechercher
Suivez-nous
RSS
Accueil
La douane
Le tarif douanier
Particuliers
Entreprises
Déclarants
SYDONIA
CODE DES DOUANES
Ses missions
Son organisation
Ses métiers et concours
Organigramme
Actualités
Divers
Contacts utiles
Généralités
Méthodes de classement des marchandises
Base de données publique D40
Simulation d'une taxation
Tarif en vigueur
Index alphabétique
Présentation
Franchises diverses
Transfert de résidence
Importation de véhicules
Les voyageurs
Formalités douanières pour les navires de plaisance
Francisation des navires et hypothèques maritimes
Colis postaux
Réglementation sur les armes
Importation de tabacs
Les services aux entreprises
Les régimes préférentiels
Les exonérations de droits de douane
La fiscalité douanière
Caractéristiques de la fiscalité douanière calédonienne
Les droits et taxes applicables
Les régimes fiscaux privilégiés
Demande de régularisation d'une exonération
Les régimes économiques
Exportation temporaire
Admission temporaire
L'entrepôt
Le régime du perfectionnement
Le commerce extérieur
Protection du marché intérieur calédonien
Les procédures
Autres procédures
Comptoirs de vente à l'export
Le renseignement tarifaire
Réglementation particulières
Précuseurs chimiques
Réglementations sur les armes
Présentation
Le représentant en douane enregistré
Examen d'aptitude
Sydonia World
Présentation
Installation
Formations
Questions-Réponses
Généralités
CDNC
Code des douanes national (parties applicables à la Nouvelle-Calédonie)
AO n°26000520 du 1er septembre 2026 - Mise en place d'une DAPP - Placement en entrepôt de stockage spécial des produits pétroliers arrivant par voie maritime
01 septembre 2026
Documents à télécharger
AO n°26000520 du 1er septembre 2026 - Mise en place d'une DAPP - Placement en entrepôt de stockage spécial des produits pétroliers arrivant par voie maritime
(1.49 Mo)
Mise en place d'une DAPP - Placement en entrepôt de stockage spécial des produits pétroliers arrivant par voie maritime
Suivant ›
Liens utiles
