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Code des douanes national (parties applicables à la Nouvelle-Calédonie)
ABROGé - AO n°15000669 du 27 mai 2015 Navire de plaisance
28 mai 2015
INSTRUCTION ABROGEE depuis le 1er janvier 2023 : Navigation de plaisance sous le régime de l'Importation en franchise temporaire (IFT)
Documents à télécharger
AO abrogé n°15000669 du 27 mai 2015 - Navigation de plaisance et importation en franchise temporaire (IFT)
(362.59 Ko)
AO n°15000586 du 4 mai 2015 Sortie des marchandises du port autonome - Additif
AO n° 15000703 du 4 juin 2015 Sorties et réintégrations de marchandises au port
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